MENTIONS LÉGALES

Association Atouts Faire

Association Loi 1901
SIRET : 500 061 486 000 14


38 rue de la Cavalerie
30100 ALÈS


Responsable de la publication : Naïma DRIE
Téléphone : 04 66 52 30 39
ou
06 47 89 06 68
Mail : atoutsfaire30@orange.fr


Créateur du site : Association Pays Cévenol
Responsable : Patricia PONSOLLE
Mail : cipayscevenol@free.fr


Hébergeur du site : OVH Cloud


Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes conditions d'utilisation avant de consulter le site.
Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site proposé aux internautes par Atouts Faire.
La consultation du site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des conditions d'utilisation suivantes, que Atouts Faire se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.


Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des conditions d'utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le site.

Droits de Propriété Intellectuelle



Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données...), contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de Atouts Faire et/ou de ses partenaires.

À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l'association Atouts Faire, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Il constitue un délit de contrefaçon puni de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 € d'amende (Art. L. 335-2 du CPI). L'ignorance de l'utilisateur en la matière ne saurait avoir pour effet de le dédouaner de sa responsabilité.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Décharge



Les documents présentés sur le site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite. Le site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le site.

Atouts Faire ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les informations présentées sur le site font régulièrement l'objet de mises à jour. Atouts Faire ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, Atouts Faire ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.

Atouts Faire prend toutes les précautions pour que le contenu du site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, Atouts Faire ne saurait en être responsable.

La responsabilité d'Atouts Faire ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

• en cas d'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,

• en cas d'inaccessibilité et/ou en cas d'incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,

• en cas de dommages d'équipements de toute forme que ce soit Atouts Faire ne pourra être tenu pour responsable, en cas de contamination des matériels informatiques des internautes, résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.



Haut de page